CheckersProcédures

BRACOUD JEAN

Active
Siren383 091 709Entrepreneur individuel75015 PARISCréée le 17 juin 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACOUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 1991 sous le numéro SIREN 383 091 709. Son siège social est situé 14 rue Violet, 75015 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACOUD JEAN

Dénomination
BRACOUD JEAN
SIREN
383 091 709
SIRET (siège)
383 091 709 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30383091709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 091 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
17 juin 1991
Siège social
14 RUE VIOLET, 75015, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRACOUD JEAN

Activités des agences de publicité

Finances de BRACOUD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACOUD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACOUD JEAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75015 PARISSiègeFermé

    383 091 709 00014 · ouvert le 17 juin 1991 · NAF 7311Z

  • 30900 NIMESFermé

    383 091 709 00022 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 511R

  • 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUEFermé

    383 091 709 00030 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 744B

Documents juridiques de BRACOUD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACOUD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACOUD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACOUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACOUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACOUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACOUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1991

Questions fréquentes sur BRACOUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRACOUD JEAN ?

Le numéro SIREN de BRACOUD JEAN est 383 091 709. Le SIRET de son siège social est 383 091 709 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30383091709.

Où se situe le siège social de BRACOUD JEAN ?

Le siège social de BRACOUD JEAN est situé 14 rue Violet, 75015 Paris.

BRACOUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACOUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACOUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACOUD JEAN.