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BRAGUE SEBASTIEN

Active
Siren413 999 616Entrepreneur individuel10400 BOUY-SUR-ORVINCréée le 01 septembre 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRAGUE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1997, identifié par le SIREN 413 999 616. Elle est domiciliée 8 rue Principale, 10400 Bouy-sur-Orvin. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRAGUE SEBASTIEN

Dénomination
BRAGUE SEBASTIEN
SIREN
413 999 616
SIRET (siège)
413 999 616 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93413999616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 999 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
8 RUE PRINCIPALE, 10400, BOUY-SUR-ORVIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAGUE SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRAGUE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 BOUY-SUR-ORVINSiègeActif

    413 999 616 00019 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 0111Z

Conformité de BRAGUE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAGUE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAGUE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAGUE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur BRAGUE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRAGUE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRAGUE SEBASTIEN est 413 999 616. Le SIRET de son siège social est 413 999 616 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93413999616.

Où se situe le siège social de BRAGUE SEBASTIEN ?

Le siège social de BRAGUE SEBASTIEN est situé 8 rue Principale, 10400 Bouy-sur-Orvin.

BRAGUE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAGUE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAGUE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAGUE SEBASTIEN.

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