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BRAHITI TP

Active
Siren529 743 635SARL30127 BELLEGARDECréée le 21 janvier 2011

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
5,0 k€

BRAHITI TP est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 743 635. Son siège social est situé Che de Barrau Mas les Cigales, 30127 Bellegarde. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). La direction est assurée par FABIEN BRAHITI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRAHITI TP

Dénomination
BRAHITI TP
SIREN
529 743 635
SIRET (siège)
529 743 635 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86529743635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 743 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
21 janvier 2011
Siège social
CHE DE BARRAU MAS LES CIGALES, 30127, BELLEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAHITI TP

Tous travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Finances de BRAHITI TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRAHITI TP

FB

FABIEN BRAHITI

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2011) · 15 ans

FB

FABIEN BRAHITI

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de BRAHITI TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeActif

    529 743 635 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRAHITI TP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2011

  • Acte

Conformité de BRAHITI TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAHITI TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAHITI TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAHITI TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAHITI TP

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2011

Aides publiques de BRAHITI TP

2 aides de minimis octroyées à BRAHITI TP ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 980,4 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 06 octobre 2026

    580,2 €

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 30 juillet 2026

    400,2 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 09 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRAHITI TP

Quel est le numéro SIREN de BRAHITI TP ?

Le numéro SIREN de BRAHITI TP est 529 743 635. Le SIRET de son siège social est 529 743 635 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86529743635.

Qui dirige BRAHITI TP ?

BRAHITI TP est dirigée par FABIEN BRAHITI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRAHITI TP ?

Le siège social de BRAHITI TP est situé Che de Barrau Mas les Cigales, 30127 Bellegarde.

BRAHITI TP est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAHITI TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAHITI TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAHITI TP.

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