Brahmi Aissa

Active

Siren130 911 761Entrepreneur individuel69400 Villefranche-sur-SaôneCréée le 02 octobre 2026

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 130 911 761, Brahmi Aissa est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 362 RUE de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saône. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de Brahmi Aissa

INSEE

Dénomination: Brahmi Aissa
SIREN: 130 911 761
SIRET (siège): 130 911 761 00018
N° TVA intracommunautaire: FR46130911761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 130 911 761
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création: 02 octobre 2026
Siège social: 362 RUE de Belleville, 69400, Villefranche-sur-Saône
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brahmi Aissa

Conseils et accompagnement des entreprises en matière de qualité, QHSE et amélioration continue. audits internes, accompagnement et préparation aux audits de certification ISO.

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Établissements de Brahmi Aissa

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
130 911 761 00018 · ouvert le 11 septembre 2026 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Brahmi Aissa

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Brahmi Aissa

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brahmi Aissa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brahmi Aissa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Brahmi Aissa

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 octobre 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-11

02 octobre 2026création
Date d'effet : 02 octobre 2026

Questions fréquentes sur Brahmi Aissa

Quel est le numéro SIREN de Brahmi Aissa ?

Le numéro SIREN de Brahmi Aissa est 130 911 761. Le SIRET de son siège social est 130 911 761 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46130911761.

Où se situe le siège social de Brahmi Aissa ?

Le siège social de Brahmi Aissa est situé 362 RUE de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saône.

Brahmi Aissa est-elle toujours en activité ?

Oui, Brahmi Aissa est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brahmi Aissa est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brahmi Aissa.

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