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BRAHMI AISSA

Active
Siren403 418 486Entrepreneur individuel38780 PONT-EVEQUECréée le 02 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAHMI AISSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 418 486. Son siège social est situé 1198 Ld la Carra, 38780 Pont-Eveque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRAHMI AISSA

Dénomination
BRAHMI AISSA
SIREN
403 418 486
SIRET (siège)
403 418 486 00029
N° TVA intracommunautaire
FR50403418486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 418 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
1198 LD LA CARRA, 38780, PONT-EVEQUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAHMI AISSA

APICULTURE,

Finances de BRAHMI AISSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAHMI AISSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAHMI AISSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38780 PONT-EVEQUESiègeActif

    403 418 486 00029 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 0149Z

  • 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé

    403 418 486 00011 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 526D

Documents juridiques de BRAHMI AISSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAHMI AISSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAHMI AISSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAHMI AISSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAHMI AISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAHMI AISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAHMI AISSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur BRAHMI AISSA

Quel est le numéro SIREN de BRAHMI AISSA ?

Le numéro SIREN de BRAHMI AISSA est 403 418 486. Le SIRET de son siège social est 403 418 486 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50403418486.

Où se situe le siège social de BRAHMI AISSA ?

Le siège social de BRAHMI AISSA est situé 1198 Ld la Carra, 38780 Pont-Eveque.

BRAHMI AISSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAHMI AISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAHMI AISSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAHMI AISSA.

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