BRAIN DATA SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRAIN DATA SYSTEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifiée par le SIREN 389 980 616. Son siège social est situé Pietralonga Salvini, 20146 Sotta. Son activité principale relève du code NAF 722C.
Fiche d'identité de BRAIN DATA SYSTEM
INSEE- Dénomination
- BRAIN DATA SYSTEM
- SIREN
- 389 980 616
- SIRET (siège)
- 389 980 616 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28389980616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 980 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 722C
- Date de création
- 01 octobre 1992
- Siège social
- PIETRALONGA SALVINI, 20146, SOTTA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BRAIN DATA SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAIN DATA SYSTEM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAIN DATA SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 20146 SOTTASiègeFermé
389 980 616 00012 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 722C
Documents juridiques de BRAIN DATA SYSTEM
INPIComptes annuels de BRAIN DATA SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAIN DATA SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAIN DATA SYSTEM
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRAIN DATA SYSTEM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 mai 2011 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAIN DATA SYSTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRAIN DATA SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAIN DATA SYSTEM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1992
Questions fréquentes sur BRAIN DATA SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de BRAIN DATA SYSTEM ?
Le numéro SIREN de BRAIN DATA SYSTEM est 389 980 616. Le SIRET de son siège social est 389 980 616 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28389980616.
Où se situe le siège social de BRAIN DATA SYSTEM ?
Le siège social de BRAIN DATA SYSTEM est situé Pietralonga Salvini, 20146 Sotta.
BRAIN DATA SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAIN DATA SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAIN DATA SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRAIN DATA SYSTEM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 mai 2011 pour insuffisance d'actif.
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