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BRAIN VISION SYSTEMS

Active
Siren489 555 094SAS75013 PARISCréée le 13 février 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAIN VISION SYSTEMS est une SAS immatriculée le 13 février 2006 sous le numéro SIREN 489 555 094. Elle est domiciliée 23 rue du Dessous des Berges, 75013 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7211Z.

Fiche d'identité de BRAIN VISION SYSTEMS

Dénomination
BRAIN VISION SYSTEMS
SIREN
489 555 094
SIRET (siège)
489 555 094 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31489555094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 555 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
7211Z
Date de création
13 février 2006
Siège social
23 RUE DU DESSOUS DES BERGES, 75013, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAIN VISION SYSTEMS

Recherche-développement en biotechnologie

Finances de BRAIN VISION SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAIN VISION SYSTEMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAIN VISION SYSTEMS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    489 555 094 00023 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 7211Z

  • 75013 PARISFermé

    489 555 094 00015 · ouvert le 13 février 2006 · NAF 7211Z

Documents juridiques de BRAIN VISION SYSTEMS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de BRAIN VISION SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAIN VISION SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAIN VISION SYSTEMS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRAIN VISION SYSTEMS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 24 mars 2015. Clôturée le 08 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 décembre 2016 · publié le 27 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 14 mars 2016 · publié le 07 août 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 24 mars 2015 · publié le 21 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Brouard-Daudé en la personne de Me Florence Daudé 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAIN VISION SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAIN VISION SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAIN VISION SYSTEMS

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-12-08 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 14 mars 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 24 mars 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Brouard-Daudé en la personne de Me Florence Daudé 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2006

Marques déposées par BRAIN VISION SYSTEMS

BRAIN VISION SYSTEMS est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 14 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BIPNET

    N° 3701247 · Déposée le 28 décembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28 · expirée le 28 décembre 2019

  • BIPCAM

    N° 3701239 · Déposée le 28 décembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28 · expirée le 28 décembre 2019

  • BIP EYE

    N° 3701237 · Déposée le 28 décembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28 · expirée le 28 décembre 2019

  • CALCUL PERCEPTIF

    N° 3665289 · Déposée le 21 juillet 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28 · expirée le 21 juillet 2019

  • BIO-INSPIRED PERCEPTION SYSTEMS (BIPS)

    N° 3576048 · Déposée le 19 mai 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28 · expirée le 19 mai 2018

  • BVS BIPS BV1012-FG256

    N° 3576047 · Déposée le 19 mai 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28 · expirée le 19 mai 2018

  • BVS BRAIN VISION SYSTEMS

    N° 3573927 · Déposée le 06 mai 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 10, 11, 12, 16, 20, 28 · expirée le 06 mai 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRAIN VISION SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de BRAIN VISION SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de BRAIN VISION SYSTEMS est 489 555 094. Le SIRET de son siège social est 489 555 094 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31489555094.

Où se situe le siège social de BRAIN VISION SYSTEMS ?

Le siège social de BRAIN VISION SYSTEMS est situé 23 rue du Dessous des Berges, 75013 Paris.

BRAIN VISION SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAIN VISION SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAIN VISION SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRAIN VISION SYSTEMS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.

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