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BRAINSTORM SOFTWARE

Active
Siren380 553 420SA54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYCréée le 01 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAINSTORM SOFTWARE est une SA immatriculée le 1er décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 553 420. Elle est domiciliée 8 rue des Myosotis, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 721Z.

Fiche d'identité de BRAINSTORM SOFTWARE

Dénomination
BRAINSTORM SOFTWARE
SIREN
380 553 420
SIRET (siège)
380 553 420 00023
N° TVA intracommunautaire
FR51380553420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 553 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
721Z
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
8 RUE DES MYOSOTIS, 54500, VANDOEUVRE-LES-NANCY
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BRAINSTORM SOFTWARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAINSTORM SOFTWARE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAINSTORM SOFTWARE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYSiègeFermé

    380 553 420 00023 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 741G

  • 54600 VILLERS-LES-NANCYFermé

    380 553 420 00031 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 721Z

  • 54000 NANCYFermé

    380 553 420 00049 · ouvert le 07 juillet 1995 · NAF 721Z

Documents juridiques de BRAINSTORM SOFTWARE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de BRAINSTORM SOFTWARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAINSTORM SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAINSTORM SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAINSTORM SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAINSTORM SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAINSTORM SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAINSTORM SOFTWARE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Marques déposées par BRAINSTORM SOFTWARE

BRAINSTORM SOFTWARE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BRAINSTORM

    N° 96645867 · Déposée le 10 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 10 octobre 2006

  • BRAINSTORM SOFTWARE

    N° 96645866 · Déposée le 10 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 10 octobre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRAINSTORM SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de BRAINSTORM SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de BRAINSTORM SOFTWARE est 380 553 420. Le SIRET de son siège social est 380 553 420 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51380553420.

Où se situe le siège social de BRAINSTORM SOFTWARE ?

Le siège social de BRAINSTORM SOFTWARE est situé 8 rue des Myosotis, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy.

BRAINSTORM SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAINSTORM SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAINSTORM SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAINSTORM SOFTWARE.

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