BRAISAZ BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BRAISAZ BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 431 102 177. Son siège social est situé Le Devin, 01851 Marboz. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRAISAZ BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRAISAZ BERNARD
- SIREN
- 431 102 177
- SIRET (siège)
- 431 102 177 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14431102177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 102 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- LE DEVIN, 01851, MARBOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAISAZ BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRAISAZ BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01851 MARBOZSiègeFermé
431 102 177 00018 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0111Z
Conformité de BRAISAZ BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAISAZ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAISAZ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAISAZ BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur BRAISAZ BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRAISAZ BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRAISAZ BERNARD est 431 102 177. Le SIRET de son siège social est 431 102 177 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14431102177.
Où se situe le siège social de BRAISAZ BERNARD ?
Le siège social de BRAISAZ BERNARD est situé Le Devin, 01851 Marboz.
BRAISAZ BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAISAZ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAISAZ BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAISAZ BERNARD.
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