BRAISAZ DAMIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 892 396 565, BRAISAZ DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2020. Elle est domiciliée 2177 Rte de Belleville, 73620 Hauteluce. BRAISAZ DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRAISAZ DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BRAISAZ DAMIEN
- SIREN
- 892 396 565
- SIRET (siège)
- 892 396 565 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86892396565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 396 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2020
- Siège social
- 2177 RTE DE BELLEVILLE, 73620, HAUTELUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAISAZ DAMIEN
Location de logements
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Établissements de BRAISAZ DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73620 HAUTELUCESiègeActif
892 396 565 00012 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820A
Conformité de BRAISAZ DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAISAZ DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAISAZ DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAISAZ DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2020
Questions fréquentes sur BRAISAZ DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BRAISAZ DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BRAISAZ DAMIEN est 892 396 565. Le SIRET de son siège social est 892 396 565 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86892396565.
Où se situe le siège social de BRAISAZ DAMIEN ?
Le siège social de BRAISAZ DAMIEN est situé 2177 Rte de Belleville, 73620 Hauteluce.
BRAISAZ DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAISAZ DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAISAZ DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAISAZ DAMIEN.
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