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BRAISAZ PASCAL

Active
Siren437 761 752Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 761 752, BRAISAZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Les Pres, 73620 Hauteluce. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAISAZ PASCAL

Dénomination
BRAISAZ PASCAL
SIREN
437 761 752
SIRET (siège)
437 761 752 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37437761752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 761 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LES PRES, 73620, HAUTELUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAISAZ PASCAL

Location de logements

Finances de BRAISAZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAISAZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAISAZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73620 HAUTELUCESiègeActif

    437 761 752 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRAISAZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAISAZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAISAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAISAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAISAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAISAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAISAZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BRAISAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRAISAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRAISAZ PASCAL est 437 761 752. Le SIRET de son siège social est 437 761 752 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37437761752.

Où se situe le siège social de BRAISAZ PASCAL ?

Le siège social de BRAISAZ PASCAL est situé Les Pres, 73620 Hauteluce.

BRAISAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAISAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAISAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAISAZ PASCAL.

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