BRALEY SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 539 785 600, BRALEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée La Caussanie, 12340 Rodelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BRALEY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRALEY SEBASTIEN
- SIREN
- 539 785 600
- SIRET (siège)
- 539 785 600 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12539785600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 785 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- LA CAUSSANIE, 12340, RODELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRALEY SEBASTIEN
Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BRALEY SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRALEY SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRALEY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12340 RODELLESiègeActif
539 785 600 00013 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRALEY SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRALEY SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRALEY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRALEY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRALEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRALEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRALEY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur BRALEY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRALEY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRALEY SEBASTIEN est 539 785 600. Le SIRET de son siège social est 539 785 600 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12539785600.
Où se situe le siège social de BRALEY SEBASTIEN ?
Le siège social de BRALEY SEBASTIEN est situé La Caussanie, 12340 Rodelle.
BRALEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRALEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRALEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRALEY SEBASTIEN.
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