CheckersLiquidations

BRAM 14

Active
Siren952 381 556SAS14600 La Rivière-Saint-SauveurCréée le 11 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BRAM 14 est une SAS immatriculée le 11 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 381 556. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL de la Scierie Bouvier, 14600 La Rivière-Saint-Sauveur. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par ALMALI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BRAM 14

Dénomination
BRAM 14
SIREN
952 381 556
SIRET (siège)
952 381 556 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77952381556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 381 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
11 mai 2023
Siège social
6 ALL de la Scierie Bouvier, 14600, La Rivière-Saint-Sauveur
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAM 14

Restauration sur place, à emporter, et à livrer, traiteur, brassage de bière, bar, brasserie, événementiel, location de salle.

Finances de BRAM 14

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAM 14

A

ALMALI

Président de SAS

Depuis la création (11 mai 2023) · 3 ans

Établissements de BRAM 14

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14600 La Rivière-Saint-SauveurSiègeActif

    952 381 556 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BRAM 14

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRAM 14

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAM 14. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAM 14

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAM 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAM 14 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAM 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAM 14

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-05-11

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2023

Marques déposées par BRAM 14

BRAM 14 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA CREMERIE des Brasseurs

    N° 4968893 · Déposée le 13 juin 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 32, 43 · valable jusqu’au 13 juin 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRAM 14

Quel est le numéro SIREN de BRAM 14 ?

Le numéro SIREN de BRAM 14 est 952 381 556. Le SIRET de son siège social est 952 381 556 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77952381556.

Qui dirige BRAM 14 ?

BRAM 14 est dirigée par ALMALI, président de sas.

Où se situe le siège social de BRAM 14 ?

Le siège social de BRAM 14 est situé 6 ALL de la Scierie Bouvier, 14600 La Rivière-Saint-Sauveur.

BRAM 14 est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAM 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAM 14 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAM 14.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Entreprises à La Rivière-Saint-Sauveur

Toutes les entreprises à La Rivière-Saint-Sauveur