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BRAM RAPHAEL

Active
Siren518 373 584Entrepreneur individuel27000 EVREUXCréée le 09 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAM RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 373 584. Elle est domiciliée 58 bd Pasteur, 27000 Evreux. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de BRAM RAPHAEL

Dénomination
BRAM RAPHAEL
SIREN
518 373 584
SIRET (siège)
518 373 584 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80518373584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 373 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
09 novembre 2009
Siège social
58 BD PASTEUR, 27000, EVREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAM RAPHAEL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BRAM RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAM RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAM RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27000 EVREUXSiègeActif

    518 373 584 00011 · ouvert le 09 novembre 2009 · NAF 8622C

Documents juridiques de BRAM RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAM RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAM RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAM RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAM RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAM RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAM RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2009

Questions fréquentes sur BRAM RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRAM RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRAM RAPHAEL est 518 373 584. Le SIRET de son siège social est 518 373 584 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80518373584.

Où se situe le siège social de BRAM RAPHAEL ?

Le siège social de BRAM RAPHAEL est situé 58 bd Pasteur, 27000 Evreux.

BRAM RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAM RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAM RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAM RAPHAEL.

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