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BRAMANT

Active
Siren903 444 677SNC69004 LYONCréée le 23 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 444 677, BRAMANT est une SNC créée le 23 septembre 2021. Elle est domiciliée 38 rue Josephin Soulary, 69004 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PAX, autre.

Fiche d'identité de BRAMANT

Dénomination
BRAMANT
SIREN
903 444 677
SIRET (siège)
903 444 677 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07903444677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 444 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 septembre 2021
Siège social
38 RUE JOSEPHIN SOULARY, 69004, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAMANT

Propriété, administration, gestion et entretien par tous moyens, de tous biens ou droits immobiliers que la société pourra détenir.

Finances de BRAMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMANT

P

PAX

Autre

Depuis la création (23 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de BRAMANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69004 LYONSiègeActif

    903 444 677 00012 · ouvert le 07 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRAMANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BRAMANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAMANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMANT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Société civile PAX devient Associé en nom. SAUZAY Pascal Jérôme nom d'usage : SAUZAY n'est plus Associé en nom

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-07

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2021

Questions fréquentes sur BRAMANT

Quel est le numéro SIREN de BRAMANT ?

Le numéro SIREN de BRAMANT est 903 444 677. Le SIRET de son siège social est 903 444 677 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07903444677.

Qui dirige BRAMANT ?

BRAMANT est dirigée par PAX, autre.

Où se situe le siège social de BRAMANT ?

Le siège social de BRAMANT est situé 38 rue Josephin Soulary, 69004 Lyon.

BRAMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMANT.

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