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BRAMARD PASCAL

Active
Siren481 576 130Entrepreneur individuel60126 RIVECOURTCréée le 01 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 576 130, BRAMARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2005. Son siège social est situé 3 Pl Saint-Wandrille, 60126 Rivecourt. Son activité principale relève du code NAF 4759A.

Fiche d'identité de BRAMARD PASCAL

Dénomination
BRAMARD PASCAL
SIREN
481 576 130
SIRET (siège)
481 576 130 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23481576130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 576 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4759A
Date de création
01 avril 2005
Siège social
3 PL SAINT-WANDRILLE, 60126, RIVECOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAMARD PASCAL

Commerce d'objets mobiliers neufs et d'occasion par internet.

Finances de BRAMARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAMARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60126 RIVECOURTSiègeActif

    481 576 130 00027 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 4759A

  • 60126 LONGUEIL-SAINTE-MARIEFermé

    481 576 130 00019 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 524H

Documents juridiques de BRAMARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAMARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAMARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2005

Questions fréquentes sur BRAMARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRAMARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRAMARD PASCAL est 481 576 130. Le SIRET de son siège social est 481 576 130 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23481576130.

Où se situe le siège social de BRAMARD PASCAL ?

Le siège social de BRAMARD PASCAL est situé 3 Pl Saint-Wandrille, 60126 Rivecourt.

BRAMARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAMARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAMARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMARD PASCAL.

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