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BRAMAT ARNAUD

Active
Siren409 768 017Entrepreneur individuel75006 PARISCréée le 02 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 768 017, BRAMAT ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av de l'Observatoire, 75006 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7430Z.

Fiche d'identité de BRAMAT ARNAUD

Dénomination
BRAMAT ARNAUD
SIREN
409 768 017
SIRET (siège)
409 768 017 00082
N° TVA intracommunautaire
FR74409768017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 768 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7430Z
Date de création
02 octobre 1996
Siège social
3 AV DE L'OBSERVATOIRE, 75006, PARIS
Établissements
8
Statut
Active

Objet social de BRAMAT ARNAUD

Traduction et interprétation

Finances de BRAMAT ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMAT ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAMAT ARNAUD

8 établissements, dont 1 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    409 768 017 00082 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7430Z

  • 75015 PARISFermé

    409 768 017 00017 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 748F

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORFermé

    409 768 017 00025 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 748F

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    409 768 017 00033 · ouvert le 01 novembre 1999 · NAF 748F

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    409 768 017 00041 · ouvert le 31 janvier 2000 · NAF 748F

  • 77123 NOISY-SUR-ECOLEFermé

    409 768 017 00058 · ouvert le 15 mars 2004 · NAF 7430Z

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    409 768 017 00066 · ouvert le 10 septembre 2005 · NAF 748F

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    409 768 017 00074 · ouvert le 05 juillet 2007 · NAF 7430Z

Documents juridiques de BRAMAT ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAMAT ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMAT ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMAT ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMAT ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAMAT ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMAT ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1996

Marques déposées par BRAMAT ARNAUD

BRAMAT ARNAUD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • AEROTRADUCTION

    N° 3099391 · Déposée le 26 avril 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 26 avril 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRAMAT ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BRAMAT ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BRAMAT ARNAUD est 409 768 017. Le SIRET de son siège social est 409 768 017 00082. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74409768017.

Où se situe le siège social de BRAMAT ARNAUD ?

Le siège social de BRAMAT ARNAUD est situé 3 av de l'Observatoire, 75006 Paris.

BRAMAT ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAMAT ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAMAT ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMAT ARNAUD.

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