BRAMBUAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRAMBUAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 538 193. Elle est domiciliée 2 La Ville Houee, 35750 Iffendic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par CARMEN MORAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRAMBUAN
INSEE- Dénomination
- BRAMBUAN
- SIREN
- 451 538 193
- SIRET (siège)
- 451 538 193 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR85451538193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 538 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 13 janvier 2004
- Siège social
- 2 LA VILLE HOUEE, 35750, IFFENDIC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRAMBUAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BRAMBUAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAMBUAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRAMBUAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 35750 IFFENDICSiègeActif
451 538 193 00033 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 0111Z
- 35750 IFFENDICFermé
451 538 193 00017 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 0111Z
- 35290 QUEDILLACFermé
451 538 193 00025 · ouvert le 29 août 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BRAMBUAN
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BRAMBUAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMBUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAMBUAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMBUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAMBUAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRAMBUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAMBUAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant : MORAND Carmen Noël Estelle
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORAND Carmen Noël Estelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- création
Date d'effet : 13 janvier 2004
Questions fréquentes sur BRAMBUAN
Quel est le numéro SIREN de BRAMBUAN ?
Le numéro SIREN de BRAMBUAN est 451 538 193. Le SIRET de son siège social est 451 538 193 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85451538193.
Qui dirige BRAMBUAN ?
BRAMBUAN est dirigée par CARMEN MORAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de BRAMBUAN ?
Le siège social de BRAMBUAN est situé 2 La Ville Houee, 35750 Iffendic.
BRAMBUAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAMBUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAMBUAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMBUAN.
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