BRAME JEAN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
BRAME JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 382 638 385. Son siège social est situé à Saint-Barthelemy (38270). Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BRAME JEAN
INSEE- Dénomination
- BRAME JEAN
- SIREN
- 382 638 385
- SIRET (siège)
- 382 638 385 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95382638385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 638 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- , 38270, SAINT-BARTHELEMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAME JEAN
Travaux agricoles
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Établissements de BRAME JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38270 SAINT-BARTHELEMYSiègeActif
382 638 385 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0161Z
Conformité de BRAME JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAME JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAME JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAME JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BRAME JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRAME JEAN ?
Le numéro SIREN de BRAME JEAN est 382 638 385. Le SIRET de son siège social est 382 638 385 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95382638385.
Où se situe le siège social de BRAME JEAN ?
Le siège social de BRAME JEAN est situé à Saint-Barthelemy (38270).
BRAME JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAME JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAME JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAME JEAN.
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