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BRAMEREL DANIEL

Active
Siren342 698 131Entrepreneur individuel05330 SAINT-CHAFFREYCréée le 20 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAMEREL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1985, identifié par le SIREN 342 698 131. Son siège social est situé All des Boutiques, 05330 Saint-Chaffrey. L'entreprise déclare le code NAF 6707 comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAMEREL DANIEL

Dénomination
BRAMEREL DANIEL
SIREN
342 698 131
SIRET (siège)
342 698 131 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38342698131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 698 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6707
Date de création
20 décembre 1985
Siège social
ALL DES BOUTIQUES, 05330, SAINT-CHAFFREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAMEREL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRAMEREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMEREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAMEREL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05330 SAINT-CHAFFREYSiègeFermé

    342 698 131 00014 · ouvert le 20 décembre 1985 · NAF 6707

Documents juridiques de BRAMEREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAMEREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMEREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMEREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMEREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAMEREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMEREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1985

Questions fréquentes sur BRAMEREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRAMEREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRAMEREL DANIEL est 342 698 131. Le SIRET de son siège social est 342 698 131 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38342698131.

Où se situe le siège social de BRAMEREL DANIEL ?

Le siège social de BRAMEREL DANIEL est situé All des Boutiques, 05330 Saint-Chaffrey.

BRAMEREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAMEREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAMEREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMEREL DANIEL.

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