CheckersProcédures

BRAMESOLEIL

Active
Siren929 117 745SAS87230 ChampsacCréée le 24 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 929 117 745, BRAMESOLEIL est une SAS créée le 24 mai 2024. Son siège social est situé 1 Bramefort, 87230 Champsac. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Nicoline VERBRUGGEN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRAMESOLEIL

Dénomination
BRAMESOLEIL
SIREN
929 117 745
SIRET (siège)
929 117 745 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47929117745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 117 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
24 mai 2024
Siège social
1 Bramefort, 87230, Champsac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAMESOLEIL

exploitation des installations de production d'énergie d'origine photovoltaïque, et de tous procédés de production d'énergies renouvelables

Finances de BRAMESOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMESOLEIL

NV

Nicoline VERBRUGGEN

Président de SAS

Depuis la création (24 mai 2024) · 2 ans

Établissements de BRAMESOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87230 ChampsacSiègeActif

    929 117 745 00018 · ouvert le 23 mai 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRAMESOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 23 mai 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 23 mai 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BRAMESOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMESOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMESOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMESOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAMESOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAMESOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMESOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-24 · Début d'activité : 2024-05-23

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2024

Questions fréquentes sur BRAMESOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BRAMESOLEIL ?

Le numéro SIREN de BRAMESOLEIL est 929 117 745. Le SIRET de son siège social est 929 117 745 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47929117745.

Qui dirige BRAMESOLEIL ?

BRAMESOLEIL est dirigée par Nicoline VERBRUGGEN, président de sas.

Où se situe le siège social de BRAMESOLEIL ?

Le siège social de BRAMESOLEIL est situé 1 Bramefort, 87230 Champsac.

BRAMESOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAMESOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAMESOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMESOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Champsac

Toutes les entreprises à Champsac