BRAMETOT
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 921 739, BRAMETOT est une SNC créée le 1er mars 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Henri Riviere 18/20 le Trident, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 3821Z comme activité principale. DIDIER FOUILLAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. BRAMETOT a été radiée le 28 juillet 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de BRAMETOT
INSEE- Dénomination
- BRAMETOT
- SIREN
- 328 921 739
- SIRET (siège)
- 328 921 739 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR40328921739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 921 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 3821Z
- Date de création
- 01 mars 1984
- Date de radiation
- 28 juillet 2026
- Siège social
- 18 RUE HENRI RIVIERE 18/20 LE TRIDENT, 76000, ROUEN
- Établissements
- 6
- Statut
- Fermée
Finances de BRAMETOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAMETOT
INSEEBODACCGérant
STE OMNIUM DE TRAITEMENT ET VALORISATION - O.T.V.
Autre
VALNOR S.A.
Autre
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2012
Anciens dirigeants (1)
Didier Jean-MarieAssocié : VEOLIA PROPRETE NORMANDIE . Associé : VALNOR COURBOILLET
Gérant(e) · de août 2008 à septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRAMETOT
INSEE6 établissements, dont 0 en activité.
- 76000 ROUENSiègeFermé
328 921 739 00061 · ouvert le 16 mars 2006 · NAF 7010Z
- 72000 LE MANSFermé
328 921 739 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 900B
- 14000 CAENFermé
328 921 739 00020 · ouvert le 10 mai 1999 · NAF 900B
- 76740 BRAMETOTFermé
328 921 739 00038 · ouvert le 01 mars 1984 · NAF 3821Z
- 76740 CRASVILLE-LA-ROCQUEFORTFermé
328 921 739 00046 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 3821Z
- 14000 CAENFermé
328 921 739 00053 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 741J
Documents juridiques de BRAMETOT
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BRAMETOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMETOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAMETOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMETOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAMETOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAMETOT
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Liquidateur et associé : VALNOR (SA) Associé : VEOLIA PROPRETE NORMANDIE (SA)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant(e) : COURBOILLET Didier Jean-MarieAssocié : VEOLIA PROPRETE NORMANDIE (SA). Associé : VALNOR (SA).
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- radiation
Date d'effet : 12 septembre 2012
Questions fréquentes sur BRAMETOT
Quel est le numéro SIREN de BRAMETOT ?
Le numéro SIREN de BRAMETOT est 328 921 739. Le SIRET de son siège social est 328 921 739 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40328921739.
Qui dirige BRAMETOT ?
BRAMETOT est dirigée par DIDIER FOUILLAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRAMETOT ?
Le siège social de BRAMETOT est situé 18 rue Henri Riviere 18/20 le Trident, 76000 Rouen.
BRAMETOT est-elle toujours en activité ?
Non, BRAMETOT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 juillet 2026.
BRAMETOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMETOT.
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