BRAMONTE SEVERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 478 550 452, BRAMONTE SEVERINE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Elle est domiciliée 6 rue Mercerie, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.
Fiche d'identité de BRAMONTE SEVERINE
INSEE- Dénomination
- BRAMONTE SEVERINE
- SIREN
- 478 550 452
- SIRET (siège)
- 478 550 452 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55478550452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 550 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- 6 RUE MERCERIE, 05100, BRIANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAMONTE SEVERINE
Activités des sièges sociaux
Finances de BRAMONTE SEVERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAMONTE SEVERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAMONTE SEVERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05100 BRIANCONSiègeActif
478 550 452 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BRAMONTE SEVERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAMONTE SEVERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMONTE SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAMONTE SEVERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMONTE SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAMONTE SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAMONTE SEVERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur BRAMONTE SEVERINE
Quel est le numéro SIREN de BRAMONTE SEVERINE ?
Le numéro SIREN de BRAMONTE SEVERINE est 478 550 452. Le SIRET de son siège social est 478 550 452 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55478550452.
Où se situe le siège social de BRAMONTE SEVERINE ?
Le siège social de BRAMONTE SEVERINE est situé 6 rue Mercerie, 05100 Briancon.
BRAMONTE SEVERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAMONTE SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAMONTE SEVERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMONTE SEVERINE.
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