BRAMOUILLE PATRICK

Active

Siren792 867 160Entrepreneur individuel56520 GUIDELCréée le 27 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 867 160, BRAMOUILLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve La Falaise, 56520 Guidel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRAMOUILLE PATRICK

INSEE

Dénomination: BRAMOUILLE PATRICK
SIREN: 792 867 160
SIRET (siège): 792 867 160 00014
N° TVA intracommunautaire: FR84792867160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 867 160
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 27 février 2013
Siège social: LA FALAISE, 56520, GUIDEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRAMOUILLE PATRICK

Location de logements

Finances de BRAMOUILLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMOUILLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAMOUILLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56520 GUIDELSiègeActif
792 867 160 00014 · ouvert le 27 février 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRAMOUILLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAMOUILLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMOUILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMOUILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMOUILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAMOUILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMOUILLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 février 2013

Questions fréquentes sur BRAMOUILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRAMOUILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRAMOUILLE PATRICK est 792 867 160. Le SIRET de son siège social est 792 867 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84792867160.

Où se situe le siège social de BRAMOUILLE PATRICK ?

Le siège social de BRAMOUILLE PATRICK est situé La Falaise, 56520 Guidel.