BRAMOULLE BERNARD

Active

Siren338 992 829Entrepreneur individuel35133 LE CHATELLIERCréée le 26 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 992 829, BRAMOULLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 26 juillet 1991. Son siège social est situé La Bataillere, 35133 Le Chatellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.

Fiche d'identité de BRAMOULLE BERNARD

INSEE

Dénomination: BRAMOULLE BERNARD
SIREN: 338 992 829
SIRET (siège): 338 992 829 00030
N° TVA intracommunautaire: FR41338992829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 992 829
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 602L
Date de création: 26 juillet 1991
Siège social: LA BATAILLERE, 35133, LE CHATELLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRAMOULLE BERNARD

MECANIQUE GENERALE

Finances de BRAMOULLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMOULLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAMOULLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

35133 LE CHATELLIERSiègeFermé
338 992 829 00030 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 602L

Documents juridiques de BRAMOULLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAMOULLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMOULLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMOULLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMOULLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAMOULLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMOULLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 26 juillet 1991

Questions fréquentes sur BRAMOULLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRAMOULLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRAMOULLE BERNARD est 338 992 829. Le SIRET de son siège social est 338 992 829 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41338992829.

Où se situe le siège social de BRAMOULLE BERNARD ?

Le siège social de BRAMOULLE BERNARD est situé La Bataillere, 35133 Le Chatellier.