BRAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRAMS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2023, identifiée par le SIREN 982 242 232. Son siège social est situé 11 RUE Emile Lepeu, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. La direction est assurée par SLIM BRAHAM en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BRAMS
INSEE- Dénomination
- BRAMS
- SIREN
- 982 242 232
- SIRET (siège)
- 982 242 232 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83982242232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 242 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 13 décembre 2023
- Siège social
- 11 RUE Emile Lepeu, 75011, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAMS
La prise de participation dans toutes entreprises, exploitation ou sociétés quelle qu'en soit la forme, cotées ou non cotées, créées ou à créer se rattachant aux activités de restauration, bar, brasserie, café, salon de thé, vente à consommer sur place ou à emporter, ainsi qu'à tous objets similaires, complémentaires ou annexes, et ce par tous moyens, notamment par voie de création de société nouvelle, d'apport, fusion, scission, alliance, groupement ou association en participation, vente ou échange de tous droits sociaux. holding
Finances de BRAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAMS
INSEEÉtablissements de BRAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 ParisSiègeActif
982 242 232 00014 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 6630Z
Documents juridiques de BRAMS
INPIComptes annuels de BRAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRAMS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 10 novembre 2025 · N° 2025085848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 17 janvier 2025 · N° 2024012595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2023
Questions fréquentes sur BRAMS
Quel est le numéro SIREN de BRAMS ?
Le numéro SIREN de BRAMS est 982 242 232. Le SIRET de son siège social est 982 242 232 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83982242232.
Qui dirige BRAMS ?
BRAMS est dirigée par SLIM BRAHAM, président de sas.
Où se situe le siège social de BRAMS ?
Le siège social de BRAMS est situé 11 RUE Emile Lepeu, 75011 Paris.
BRAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMS.
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