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BRANCATO DANIEL

Active
Siren430 845 321Entrepreneur individuel13600 CEYRESTECréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRANCATO DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 430 845 321. Son siège social est situé 8 Pl des Heros, 13600 Ceyreste. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRANCATO DANIEL

Dénomination
BRANCATO DANIEL
SIREN
430 845 321
SIRET (siège)
430 845 321 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14430845321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 845 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
8 PL DES HEROS, 13600, CEYRESTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCATO DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRANCATO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCATO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCATO DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13600 CEYRESTESiègeActif

    430 845 321 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRANCATO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCATO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCATO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCATO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCATO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCATO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCATO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BRANCATO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRANCATO DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRANCATO DANIEL est 430 845 321. Le SIRET de son siège social est 430 845 321 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14430845321.

Où se situe le siège social de BRANCATO DANIEL ?

Le siège social de BRANCATO DANIEL est situé 8 Pl des Heros, 13600 Ceyreste.

BRANCATO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCATO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCATO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCATO DANIEL.

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