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BRANCHARD ARNAUD

Active
Siren833 039 993Entrepreneur individuel76140 Le Petit-QuevillyCréée le 10 janvier 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRANCHARD ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2024, identifié par le SIREN 833 039 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 SEN er Picard, 76140 Le Petit-Quevilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de BRANCHARD ARNAUD

Dénomination
BRANCHARD ARNAUD
SIREN
833 039 993
SIRET (siège)
833 039 993 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60833039993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 039 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
10 janvier 2024
Siège social
15 SEN er Picard, 76140, Le Petit-Quevilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCHARD ARNAUD

telepilote de drone. pour des mission de photogrammétrie, photo, vidéo, cartographie, pilotage et déclaration.

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Finances de BRANCHARD ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHARD ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRANCHARD ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76140 Le Petit-QuevillySiègeActif

    833 039 993 00013 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7420Z

Documents juridiques de BRANCHARD ARNAUD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 janvier 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 janvier 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 30 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de BRANCHARD ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHARD ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHARD ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHARD ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHARD ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHARD ARNAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-30 · Début d'activité : 2017-11-01

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2024

Questions fréquentes sur BRANCHARD ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BRANCHARD ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BRANCHARD ARNAUD est 833 039 993. Le SIRET de son siège social est 833 039 993 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60833039993.

Où se situe le siège social de BRANCHARD ARNAUD ?

Le siège social de BRANCHARD ARNAUD est situé 15 SEN er Picard, 76140 Le Petit-Quevilly.

BRANCHARD ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHARD ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHARD ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHARD ARNAUD.