BRANCHARD DANIEL

Active

Siren318 341 757Entrepreneur individuel06220 VALLAURISCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 318 341 757, BRANCHARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 137 Che du Fournas villa Alberta, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 2341Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCHARD DANIEL

INSEE

Dénomination: BRANCHARD DANIEL
SIREN: 318 341 757
SIRET (siège): 318 341 757 00033
N° TVA intracommunautaire: FR46318341757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 318 341 757
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2341Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: 137 CHE DU FOURNAS VILLA ALBERTA, 06220, VALLAURIS
Établissements: 3
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de BRANCHARD DANIEL

branchard-daniel.com galeriebranchart 06 14 05 15 58

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BRANCHARD DANIEL

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Finances de BRANCHARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRANCHARD DANIEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

06220 VALLAURISSiègeActif
318 341 757 00033 · ouvert le 30 septembre 2015 · NAF 2341Z
06220 VALLAURISFermé
318 341 757 00017 · NAF 262A
06220 VALLAURISFermé
318 341 757 00025 · ouvert le 25 février 1985 · NAF 2341Z

Documents juridiques de BRANCHARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHARD DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 mai 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Marchés publics de BRANCHARD DANIEL

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à BRANCHARD DANIEL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 23,2 k€.

28/26 ATELIERS DE TOURNAGES THEMATIQUES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
COMMUNE DE VALLAURIS (MAIRIE) · notifié le 22 juillet 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 11 mois
23,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRANCHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRANCHARD DANIEL est 318 341 757. Le SIRET de son siège social est 318 341 757 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46318341757.

Où se situe le siège social de BRANCHARD DANIEL ?

Le siège social de BRANCHARD DANIEL est situé 137 Che du Fournas villa Alberta, 06220 Vallauris.