BRANCHE ELISABETH
Active4799A · Vente à domicile
BRANCHE ELISABETH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2012, identifié par le SIREN 791 567 837. Son siège social est situé 270 Che de Moulin - Vieux, 38300 Saint-Savin. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BRANCHE ELISABETH
INSEE- Dénomination
- BRANCHE ELISABETH
- SIREN
- 791 567 837
- SIRET (siège)
- 791 567 837 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR60791567837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 567 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 février 2012
- Siège social
- 270 CHE DE MOULIN - VIEUX, 38300, SAINT-SAVIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRANCHE ELISABETH
Vente à domicile
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Établissements de BRANCHE ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 SAINT-SAVINSiègeActif
791 567 837 00012 · ouvert le 13 février 2012 · NAF 4799A
Conformité de BRANCHE ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHE ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCHE ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRANCHE ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2012
Questions fréquentes sur BRANCHE ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de BRANCHE ELISABETH ?
Le numéro SIREN de BRANCHE ELISABETH est 791 567 837. Le SIRET de son siège social est 791 567 837 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60791567837.
Où se situe le siège social de BRANCHE ELISABETH ?
Le siège social de BRANCHE ELISABETH est situé 270 Che de Moulin - Vieux, 38300 Saint-Savin.
BRANCHE ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCHE ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCHE ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHE ELISABETH.
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