BRANCHE FRANCOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BRANCHE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2009 sous le numéro SIREN 522 265 404. Son siège social est situé rue du Puits Cailleux, 60800 Fresnoy-le-Luat. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BRANCHE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BRANCHE FRANCOIS
- SIREN
- 522 265 404
- SIRET (siège)
- 522 265 404 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38522265404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 265 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mai 2009
- Siège social
- RUE DU PUITS CAILLEUX, 60800, FRESNOY-LE-LUAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRANCHE FRANCOIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BRANCHE FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60800 FRESNOY-LE-LUATSiègeActif
522 265 404 00015 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0149Z
- 76200 DIEPPEFermé
522 265 404 00023 · ouvert le 17 janvier 2018 · NAF 6820A
Conformité de BRANCHE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCHE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRANCHE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2009
Questions fréquentes sur BRANCHE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BRANCHE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BRANCHE FRANCOIS est 522 265 404. Le SIRET de son siège social est 522 265 404 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38522265404.
Où se situe le siège social de BRANCHE FRANCOIS ?
Le siège social de BRANCHE FRANCOIS est situé rue du Puits Cailleux, 60800 Fresnoy-le-Luat.
BRANCHE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCHE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCHE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHE FRANCOIS.
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