BRANCHE JEAN-MARC
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 340 281 393, BRANCHE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Elle est domiciliée à Les Ardillats (69430). BRANCHE JEAN-MARC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BRANCHE JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BRANCHE JEAN-MARC
- SIREN
- 340 281 393
- SIRET (siège)
- 340 281 393 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89340281393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 281 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 69430, LES ARDILLATS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRANCHE JEAN-MARC
Culture de la vigne
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Établissements de BRANCHE JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 LES ARDILLATSSiègeActif
340 281 393 00017 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0121Z
Conformité de BRANCHE JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCHE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRANCHE JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur BRANCHE JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BRANCHE JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BRANCHE JEAN-MARC est 340 281 393. Le SIRET de son siège social est 340 281 393 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89340281393.
Où se situe le siège social de BRANCHE JEAN-MARC ?
Le siège social de BRANCHE JEAN-MARC est situé à Les Ardillats (69430).
BRANCHE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCHE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCHE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHE JEAN-MARC.
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