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BRANCHE Renée

Active
Siren993 878 776Entrepreneur individuel01140 Peyzieux-sur-SaôneCréée le 02 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 878 776, BRANCHE Renée est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2025. Son siège social est situé 315 Rue de l'Eglise, 01140 Peyzieux-sur-Saône. Son activité principale relève du code NAF 9602A.

Fiche d'identité de BRANCHE Renée

Dénomination
BRANCHE Renée
SIREN
993 878 776
SIRET (siège)
993 878 776 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94993878776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 878 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602A
Date de création
02 décembre 2025
Siège social
315 Rue de l'Eglise, 01140, Peyzieux-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCHE Renée

Coiffure à domicile

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Finances de BRANCHE Renée

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHE Renée

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRANCHE Renée

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 Peyzieux-sur-SaôneSiègeActif

    993 878 776 00018 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 9602A

Documents juridiques de BRANCHE Renée

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BRANCHE Renée

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHE Renée. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHE Renée

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHE Renée. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHE Renée n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHE Renée

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-03

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2025

Questions fréquentes sur BRANCHE Renée

Quel est le numéro SIREN de BRANCHE Renée ?

Le numéro SIREN de BRANCHE Renée est 993 878 776. Le SIRET de son siège social est 993 878 776 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94993878776.

Où se situe le siège social de BRANCHE Renée ?

Le siège social de BRANCHE Renée est situé 315 Rue de l'Eglise, 01140 Peyzieux-sur-Saône.

BRANCHE Renée est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHE Renée est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHE Renée est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHE Renée.

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