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BRANCHE SEBASTIEN

Active
Siren812 430 585Entrepreneur individuel74930 PERS-JUSSYCréée le 08 juillet 2015

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 812 430 585, BRANCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 2015. Son siège social est situé 3981 Rte d'Arbusigny, 74930 Pers-Jussy. Elle exerce une activité de réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).

Fiche d'identité de BRANCHE SEBASTIEN

Dénomination
BRANCHE SEBASTIEN
SIREN
812 430 585
SIRET (siège)
812 430 585 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24812430585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 430 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
08 juillet 2015
Siège social
3981 RTE D'ARBUSIGNY, 74930, PERS-JUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCHE SEBASTIEN

REPRODUCTION DE CLES ET GRAVURES - FABRICATION DE PLAQUES MINERALOGIQUES ET DIVERS

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Établissements de BRANCHE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74930 PERS-JUSSYSiègeActif

    812 430 585 00016 · ouvert le 15 juillet 2015 · NAF 9529Z

Conformité de BRANCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRANCHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2015

Questions fréquentes sur BRANCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRANCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRANCHE SEBASTIEN est 812 430 585. Le SIRET de son siège social est 812 430 585 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24812430585.

Où se situe le siège social de BRANCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de BRANCHE SEBASTIEN est situé 3981 Rte d'Arbusigny, 74930 Pers-Jussy.

BRANCHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHE SEBASTIEN.

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