BRANCHELOT BERNARD

Active

Siren409 698 560Entrepreneur individuel95590 PRESLESCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BRANCHELOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 409 698 560. Elle est domiciliée 16 rue du Four du Gue, 95590 Presles. L'entreprise déclare le code NAF 602E comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCHELOT BERNARD

INSEE

Dénomination: BRANCHELOT BERNARD
SIREN: 409 698 560
SIRET (siège): 409 698 560 00011
N° TVA intracommunautaire: FR59409698560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 698 560
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 602E
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 16 RUE DU FOUR DU GUE, 95590, PRESLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRANCHELOT BERNARD

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Établissements de BRANCHELOT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

95590 PRESLESSiègeFermé
409 698 560 00011 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 602E

Conformité de BRANCHELOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHELOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHELOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRANCHELOT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BRANCHELOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRANCHELOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRANCHELOT BERNARD est 409 698 560. Le SIRET de son siège social est 409 698 560 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59409698560.

Où se situe le siège social de BRANCHELOT BERNARD ?

Le siège social de BRANCHELOT BERNARD est situé 16 rue du Four du Gue, 95590 Presles.