BRANCHEREAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRANCHEREAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2009, identifié par le SIREN 511 517 302. Elle est domiciliée Pl du Professeur Robert Debre Ghu Caremeau, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de BRANCHEREAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRANCHEREAU PASCAL
- SIREN
- 511 517 302
- SIRET (siège)
- 511 517 302 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR84511517302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 517 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- PL DU PROFESSEUR ROBERT DEBRE GHU CAREMEAU, 30900, NIMES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRANCHEREAU PASCAL
Activité des médecins généralistes
Finances de BRANCHEREAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRANCHEREAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRANCHEREAU PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
511 517 302 00036 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8621Z
- 30900 NIMESFermé
511 517 302 00010 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 8559A
- 69170 TARAREFermé
511 517 302 00028 · ouvert le 20 décembre 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRANCHEREAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRANCHEREAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHEREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRANCHEREAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHEREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCHEREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRANCHEREAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur BRANCHEREAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRANCHEREAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRANCHEREAU PASCAL est 511 517 302. Le SIRET de son siège social est 511 517 302 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84511517302.
Où se situe le siège social de BRANCHEREAU PASCAL ?
Le siège social de BRANCHEREAU PASCAL est situé Pl du Professeur Robert Debre Ghu Caremeau, 30900 Nimes.
BRANCHEREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCHEREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCHEREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHEREAU PASCAL.
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