BRANCHET BERNARD

Active

Siren940 608 029Entrepreneur individuel21600 LongvicCréée le 07 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRANCHET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2025 sous le numéro SIREN 940 608 029. Elle est domiciliée 6 ALL du Suzon, 21600 Longvic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRANCHET BERNARD

INSEE

Dénomination: BRANCHET BERNARD
SIREN: 940 608 029
SIRET (siège): 940 608 029 00010
N° TVA intracommunautaire: FR09940608029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 608 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 07 février 2025
Siège social: 6 ALL du Suzon, 21600, Longvic
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRANCHET BERNARD

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRANCHET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21600 LongvicSiègeActif
940 608 029 00010 · ouvert le 11 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRANCHET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 février 2025création
Date d'effet : 07 février 2025

Questions fréquentes sur BRANCHET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRANCHET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRANCHET BERNARD est 940 608 029. Le SIRET de son siège social est 940 608 029 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09940608029.

Où se situe le siège social de BRANCHET BERNARD ?

Le siège social de BRANCHET BERNARD est situé 6 ALL du Suzon, 21600 Longvic.