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BRANCHET DANIEL

Active
Siren301 287 090Entrepreneur individuel44850 CELLIER (LE)Créée le 09 avril 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRANCHET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1984, identifié par le SIREN 301 287 090. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Funerie, 44850 Cellier (le). Son activité principale relève du code NAF 7704.

Fiche d'identité de BRANCHET DANIEL

Dénomination
BRANCHET DANIEL
SIREN
301 287 090
SIRET (siège)
301 287 090 00023
N° TVA intracommunautaire
FR53301287090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 287 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7704
Date de création
09 avril 1984
Siège social
LA PETITE FUNERIE, 44850, CELLIER (LE)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCHET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRANCHET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44850 CELLIER (LE)SiègeFermé

    301 287 090 00023 · ouvert le 09 avril 1984 · NAF 7704

Documents juridiques de BRANCHET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1984

Questions fréquentes sur BRANCHET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRANCHET DANIEL est 301 287 090. Le SIRET de son siège social est 301 287 090 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53301287090.

Où se situe le siège social de BRANCHET DANIEL ?

Le siège social de BRANCHET DANIEL est situé La Petite Funerie, 44850 Cellier (le).

BRANCHET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHET DANIEL.

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