BRANCHET EMMANUEL

Active

Siren489 975 235Entrepreneur individuel71250 JALOGNYCréée le 12 octobre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRANCHET EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2006, identifié par le SIREN 489 975 235. Le siège social de l'entreprise se trouve Vaux, 71250 Jalogny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCHET EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BRANCHET EMMANUEL
SIREN: 489 975 235
SIRET (siège): 489 975 235 00016
N° TVA intracommunautaire: FR36489975235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 489 975 235
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 12 octobre 2006
Siège social: VAUX, 71250, JALOGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRANCHET EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRANCHET EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHET EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHET EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71250 JALOGNYSiègeActif
489 975 235 00016 · ouvert le 12 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRANCHET EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHET EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHET EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

16 janvier 2025création
Date d'effet : 12 octobre 2006

Questions fréquentes sur BRANCHET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BRANCHET EMMANUEL est 489 975 235. Le SIRET de son siège social est 489 975 235 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36489975235.

Où se situe le siège social de BRANCHET EMMANUEL ?

Le siège social de BRANCHET EMMANUEL est situé Vaux, 71250 Jalogny.