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BRANCHET PASCAL

Active
Siren453 899 239Entrepreneur individuel89100 SENSCréée le 04 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRANCHET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2004, identifié par le SIREN 453 899 239. Son siège social est situé 17 rue de la Grande Juiverie, 89100 Sens. L'entreprise déclare le code NAF 3320A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCHET PASCAL

Dénomination
BRANCHET PASCAL
SIREN
453 899 239
SIRET (siège)
453 899 239 00025
N° TVA intracommunautaire
FR89453899239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 899 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320A
Date de création
04 juin 2004
Siège social
17 RUE DE LA GRANDE JUIVERIE, 89100, SENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRANCHET PASCAL

Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Finances de BRANCHET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89100 SENSSiègeActif

    453 899 239 00025 · ouvert le 14 avril 2010 · NAF 3320A

  • 94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGESFermé

    453 899 239 00017 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 454D

Documents juridiques de BRANCHET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2004

Questions fréquentes sur BRANCHET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRANCHET PASCAL est 453 899 239. Le SIRET de son siège social est 453 899 239 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89453899239.

Où se situe le siège social de BRANCHET PASCAL ?

Le siège social de BRANCHET PASCAL est situé 17 rue de la Grande Juiverie, 89100 Sens.

BRANCHET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHET PASCAL.

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