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BRANCHET PASCAL

Active
Siren828 976 514100089330 VILLEVALLIERCréée le 01 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 976 514, BRANCHET PASCAL est une 1000 créée le 1er juin 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B rue des Petites Vignes, 89330 Villevallier. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRANCHET PASCAL

Dénomination
BRANCHET PASCAL
SIREN
828 976 514
SIRET (siège)
828 976 514 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01828976514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 976 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juin 2017
Siège social
4 B RUE DES PETITES VIGNES, 89330, VILLEVALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCHET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRANCHET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89330 VILLEVALLIERSiègeActif

    828 976 514 00012 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRANCHET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2017

Questions fréquentes sur BRANCHET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRANCHET PASCAL est 828 976 514. Le SIRET de son siège social est 828 976 514 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01828976514.

Où se situe le siège social de BRANCHET PASCAL ?

Le siège social de BRANCHET PASCAL est situé 4 B rue des Petites Vignes, 89330 Villevallier.

BRANCHET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHET PASCAL.

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