BRANCHETEAU PASCAL

Active

Siren432 776 821Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 05 septembre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 432 776 821, BRANCHETEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 rue de Geneve, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BRANCHETEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: BRANCHETEAU PASCAL
SIREN: 432 776 821
SIRET (siège): 432 776 821 00063
N° TVA intracommunautaire: FR25432776821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 432 776 821
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 05 septembre 2000
Siège social: 64 RUE DE GENEVE, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BRANCHETEAU PASCAL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de BRANCHETEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHETEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHETEAU PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
432 776 821 00063 · ouvert le 03 novembre 2015 · NAF 6622Z
73100 AIX-LES-BAINSActif
432 776 821 00071 · ouvert le 24 octobre 2017 · NAF 6619B
73100 AIX-LES-BAINSFermé
432 776 821 00022 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 514S

Documents juridiques de BRANCHETEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHETEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHETEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHETEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHETEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHETEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHETEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 septembre 2000

Questions fréquentes sur BRANCHETEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHETEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRANCHETEAU PASCAL est 432 776 821. Le SIRET de son siège social est 432 776 821 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25432776821.

Où se situe le siège social de BRANCHETEAU PASCAL ?

Le siège social de BRANCHETEAU PASCAL est situé 64 rue de Geneve, 73100 Aix-les-Bains.