BRANCHOUX PASCAL

Active

Siren441 988 847Entrepreneur individuel45160 OLIVETCréée le 15 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRANCHOUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2002, identifié par le SIREN 441 988 847. Elle est domiciliée 2276 rue de la Source, 45160 Olivet. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCHOUX PASCAL

INSEE

Dénomination: BRANCHOUX PASCAL
SIREN: 441 988 847
SIRET (siège): 441 988 847 00022
N° TVA intracommunautaire: FR27441988847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 988 847
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 15 mai 2002
Siège social: 2276 RUE DE LA SOURCE, 45160, OLIVET
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRANCHOUX PASCAL

PEINTURE BATIMENT

Finances de BRANCHOUX PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHOUX PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHOUX PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

45160 OLIVETSiègeActif
441 988 847 00022 · ouvert le 21 avril 2010 · NAF 4334Z
45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEFermé
441 988 847 00014 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRANCHOUX PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHOUX PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHOUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHOUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHOUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHOUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHOUX PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mai 2002

Questions fréquentes sur BRANCHOUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHOUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRANCHOUX PASCAL est 441 988 847. Le SIRET de son siège social est 441 988 847 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441988847.

Où se situe le siège social de BRANCHOUX PASCAL ?

Le siège social de BRANCHOUX PASCAL est situé 2276 rue de la Source, 45160 Olivet.