BRANCHY NOEL
ActiveBRANCHY NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 779 381 490. Le siège social de l'entreprise se trouve à Simandre-sur-Suran (01250). L'entreprise déclare le code NAF 201A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRANCHY NOEL
INSEE- Dénomination
- BRANCHY NOEL
- SIREN
- 779 381 490
- SIRET (siège)
- 779 381 490 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28779381490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 381 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 201A
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- 01250, SIMANDRE-SUR-SURAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRANCHY NOEL
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Établissements de BRANCHY NOEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01250 SIMANDRE-SUR-SURANSiègeFermé
779 381 490 00019 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 201A
Conformité de BRANCHY NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHY NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCHY NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRANCHY NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Questions fréquentes sur BRANCHY NOEL
Quel est le numéro SIREN de BRANCHY NOEL ?
Le numéro SIREN de BRANCHY NOEL est 779 381 490. Le SIRET de son siège social est 779 381 490 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28779381490.
Où se situe le siège social de BRANCHY NOEL ?
Le siège social de BRANCHY NOEL est situé à Simandre-sur-Suran (01250).
BRANCHY NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCHY NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCHY NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHY NOEL.
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