BRANCON SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRANCON SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 063 801. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jean-Jacques Rousseau villa Romaine Appart 9, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRANCON SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BRANCON SYLVAIN
- SIREN
- 389 063 801
- SIRET (siège)
- 389 063 801 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR18389063801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 063 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 30 novembre 1992
- Siège social
- RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU VILLA ROMAINE APPART 9, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRANCON SYLVAIN
CREATION ET ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS
Finances de BRANCON SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRANCON SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRANCON SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif
389 063 801 00028 · ouvert le 02 novembre 1992 · NAF 8130Z
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé
389 063 801 00010 · ouvert le 02 novembre 1992 · NAF 8130Z
Documents juridiques de BRANCON SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRANCON SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRANCON SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRANCON SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 1992
Questions fréquentes sur BRANCON SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BRANCON SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BRANCON SYLVAIN est 389 063 801. Le SIRET de son siège social est 389 063 801 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18389063801.
Où se situe le siège social de BRANCON SYLVAIN ?
Le siège social de BRANCON SYLVAIN est situé rue Jean-Jacques Rousseau villa Romaine Appart 9, 83240 Cavalaire-sur-Mer.
BRANCON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCON SYLVAIN.
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