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BRANCOURT CLAUDE

Active
Siren441 609 997Entrepreneur individuel97112 GRAND-BOURGCréée le 27 mars 2002

0114Z · Culture de la canne à sucre

Enregistré sous le numéro SIREN 441 609 997, BRANCOURT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Section Houelche, 97112 Grand-Bourg. Elle exerce une activité de culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de BRANCOURT CLAUDE

Dénomination
BRANCOURT CLAUDE
SIREN
441 609 997
SIRET (siège)
441 609 997 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26441609997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 609 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
27 mars 2002
Siège social
SECTION HOUELCHE, 97112, GRAND-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCOURT CLAUDE

Culture de la canne à sucre

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Établissements de BRANCOURT CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97112 GRAND-BOURGSiègeActif

    441 609 997 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0114Z

Conformité de BRANCOURT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCOURT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCOURT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRANCOURT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2002

Questions fréquentes sur BRANCOURT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRANCOURT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRANCOURT CLAUDE est 441 609 997. Le SIRET de son siège social est 441 609 997 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26441609997.

Où se situe le siège social de BRANCOURT CLAUDE ?

Le siège social de BRANCOURT CLAUDE est situé Section Houelche, 97112 Grand-Bourg.

BRANCOURT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCOURT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCOURT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCOURT CLAUDE.