BRANCOURT CLAUDE
Active0114Z · Culture de la canne à sucre
Enregistré sous le numéro SIREN 441 609 997, BRANCOURT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Section Houelche, 97112 Grand-Bourg. Elle exerce une activité de culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).
Fiche d'identité de BRANCOURT CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BRANCOURT CLAUDE
- SIREN
- 441 609 997
- SIRET (siège)
- 441 609 997 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26441609997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 609 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0114Z - Culture de la canne à sucre
- Date de création
- 27 mars 2002
- Siège social
- SECTION HOUELCHE, 97112, GRAND-BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRANCOURT CLAUDE
Culture de la canne à sucre
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Établissements de BRANCOURT CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97112 GRAND-BOURGSiègeActif
441 609 997 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0114Z
Conformité de BRANCOURT CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCOURT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCOURT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRANCOURT CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2002
Questions fréquentes sur BRANCOURT CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BRANCOURT CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BRANCOURT CLAUDE est 441 609 997. Le SIRET de son siège social est 441 609 997 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26441609997.
Où se situe le siège social de BRANCOURT CLAUDE ?
Le siège social de BRANCOURT CLAUDE est situé Section Houelche, 97112 Grand-Bourg.
BRANCOURT CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCOURT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCOURT CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCOURT CLAUDE.
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