BRANCOURT DANIEL

Active

Siren403 298 011Entrepreneur individuel02620 BUIRONFOSSECréée le 23 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRANCOURT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 novembre 1995 sous le numéro SIREN 403 298 011. Son siège social est situé 8 rue du 12e Chasseur, 02620 Buironfosse. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCOURT DANIEL

INSEE

Dénomination: BRANCOURT DANIEL
SIREN: 403 298 011
SIRET (siège): 403 298 011 00012
N° TVA intracommunautaire: FR47403298011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 298 011
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 23 novembre 1995
Siège social: 8 RUE DU 12E CHASSEUR, 02620, BUIRONFOSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRANCOURT DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BRANCOURT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCOURT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCOURT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

02620 BUIRONFOSSESiègeFermé
403 298 011 00012 · ouvert le 23 novembre 1995 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BRANCOURT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCOURT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCOURT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCOURT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCOURT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCOURT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCOURT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 novembre 1995

Questions fréquentes sur BRANCOURT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRANCOURT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRANCOURT DANIEL est 403 298 011. Le SIRET de son siège social est 403 298 011 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47403298011.

Où se situe le siège social de BRANCOURT DANIEL ?

Le siège social de BRANCOURT DANIEL est situé 8 rue du 12e Chasseur, 02620 Buironfosse.