BRANCOURT Patrick

Active

Siren947 809 026Entrepreneur individuel28260 Oulins

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRANCOURT Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 809 026. Elle est domiciliée 3 RUE des Tilleuls, 28260 Oulins. L'entreprise déclare le code NAF 4941A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCOURT Patrick

INSEE

Dénomination: BRANCOURT Patrick
SIREN: 947 809 026
SIRET (siège): 947 809 026 00018
N° TVA intracommunautaire: FR33947809026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 947 809 026
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: -
Siège social: 3 RUE des Tilleuls, 28260, Oulins
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRANCOURT Patrick

PRESTATIONS DE SERVICES AVEC CONDUITE D'ENGINS ET DE CAMIONS

Finances de BRANCOURT Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCOURT Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCOURT Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

28260 OulinsSiègeActif
947 809 026 00018 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4941A

Documents juridiques de BRANCOURT Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCOURT Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCOURT Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCOURT Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCOURT Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCOURT Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCOURT Patrick

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 février 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 1961-01-06

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BRANCOURT Patrick

Quel est le numéro SIREN de BRANCOURT Patrick ?

Le numéro SIREN de BRANCOURT Patrick est 947 809 026. Le SIRET de son siège social est 947 809 026 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33947809026.

Où se situe le siège social de BRANCOURT Patrick ?

Le siège social de BRANCOURT Patrick est situé 3 RUE des Tilleuls, 28260 Oulins.