BRAND BETTINELLI JACQUES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BRAND BETTINELLI JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1966 sous le numéro SIREN 536 610 108. Son siège social est situé 2 rue d'Evette Belfort, 90000 Belfort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRAND BETTINELLI JACQUES
INSEE- Dénomination
- BRAND BETTINELLI JACQUES
- SIREN
- 536 610 108
- SIRET (siège)
- 536 610 108 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03536610108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 536 610 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1966
- Siège social
- 2 RUE D'EVETTE BELFORT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAND BETTINELLI JACQUES
VITRERIE, MIROITERIE
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Établissements de BRAND BETTINELLI JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
536 610 108 00014 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 6820B
Conformité de BRAND BETTINELLI JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAND BETTINELLI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAND BETTINELLI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAND BETTINELLI JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1966
Questions fréquentes sur BRAND BETTINELLI JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BRAND BETTINELLI JACQUES ?
Le numéro SIREN de BRAND BETTINELLI JACQUES est 536 610 108. Le SIRET de son siège social est 536 610 108 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03536610108.
Où se situe le siège social de BRAND BETTINELLI JACQUES ?
Le siège social de BRAND BETTINELLI JACQUES est situé 2 rue d'Evette Belfort, 90000 Belfort.
BRAND BETTINELLI JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAND BETTINELLI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAND BETTINELLI JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAND BETTINELLI JACQUES.
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