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BRAND SAMUEL

Active
Siren843 712 977Entrepreneur individuel70200 DAMBENOIT-LES-COLOMBECréée le 03 octobre 2018

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 843 712 977, BRAND SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2018. Son siège social est situé 2 rue du Magny, 70200 Dambenoit-les-Colombe. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BRAND SAMUEL

Dénomination
BRAND SAMUEL
SIREN
843 712 977
SIRET (siège)
843 712 977 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88843712977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 712 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
03 octobre 2018
Siège social
2 RUE DU MAGNY, 70200, DAMBENOIT-LES-COLOMBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAND SAMUEL

Vente par démarchage de vin biologique et vente de préparations culinaires.

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Établissements de BRAND SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 DAMBENOIT-LES-COLOMBESiègeActif

    843 712 977 00019 · ouvert le 03 octobre 2018 · NAF 4799A

Documents juridiques de BRAND SAMUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2018

  • Acte

Conformité de BRAND SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAND SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAND SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAND SAMUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2018-10-03

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2018

Questions fréquentes sur BRAND SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BRAND SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BRAND SAMUEL est 843 712 977. Le SIRET de son siège social est 843 712 977 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88843712977.

Où se situe le siège social de BRAND SAMUEL ?

Le siège social de BRAND SAMUEL est situé 2 rue du Magny, 70200 Dambenoit-les-Colombe.

BRAND SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAND SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAND SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAND SAMUEL.

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